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Marques déposées par BAYON Henri
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CHATEAU LA GRAVE DU LOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GRAVE DU LOC
BAYON Henri

Numéro de dépôt :
95556860
Date de dépôt :
01/02/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2005

Présentation de la marque CHATEAU LA GRAVE DU LOC

Déposée le 1 février 1995 par BAYON Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA GRAVE DU LOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est BAYON Henri, domicilié(e) "Artigues", 33590 SAINT-VIVIEN-MEDOC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYON Henri - France.

La marque CHATEAU LA GRAVE DU LOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA GRAVE DU LOC est expirée depuis le 1 février 2005.

BAYON Henri a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE PANISSAS


BAYON Henri - "Artigues", 33590 SAINT-VIVIEN-MEDOC - France


BAYON Henri - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486260 - Publication au BOPI 2008-12-01

Demande de renouvellement le 30 novembre 2004 n°2276370 - Publication au BOPI 2004-11-30

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA GRAVE DU LOC